Droit du travail individuel et collectif, conseil et contentieux
Droit de la sécurité sociale et de la protection sociale
Epargne salariale
Mobilité internationale
Claire Fougea est responsable du département de Droit Social du cabinet.
Elle était précédemment associée du cabinet anglo-saxon Norton Rose LLP, responsable à Paris du département de droit social.
Le département de droit social du cabinet Franklin accompagne de nombreuses sociétés françaises, souvent filiales de groupes étrangers, dans tous les domaines du droit social. Le champ d’intervention du département comprend notamment toutes les problématiques de droit du travail tenant à l’évolution de l’organisation de l’entreprise ou du groupe et en particulier aux licenciements économiques et à l’élaboration et à la mise en œuvre de plans de sauvegarde de l’emploi, à la consultation des instances représentatives du personnel, à la négociation avec les organisations syndicales et la rédaction d’accords d’entreprise ou d’accords de groupe.
Le département intervient aussi aux côtés du département corporate finance, et en collaboration avec les départements de droit fiscal et de droit de la concurrence du cabinet, sur des opérations liées à l’évolution de la structure de l’entreprise ou du groupe dans le cadre d’acquisitions, de cessions de filiales ou de transferts d’activités.
Le département intervient également en matière de contentieux individuels et collectifs, d’épargne salariale, de protection sociale, de mobilité internationale et sur les différentes aspects relatifs au statut, à la rémunération et au départ de dirigeants, en collaboration avec le département de droit fiscal.
Une part importante de son activité consiste à répondre aux besoins quotidiens de ses clients en droit social et en ressources humaines, clients pour lesquels le département organise des séminaires / formations sur des thèmes d’actualité ou choisis par le client.
Enfin, lorsqu’il est saisi de projets ou d’opérations impliquant plusieurs pays dans l’Union Européenne (y compris la mise en place de Comités d’Entreprise Européens) ou hors de celle-ci, le département intervient alors en étroite collaboration avec les meilleurs cabinets étrangers avec lesquels il entretient des liens réguliers. Deux collaboratrices de l’équipe sont aussi diplômées en droit Allemand.
