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Victoire contre Google |
Franklin représente les intérêts du Groupe La Martinière, le troisième groupe d’édition français, dans le procès qui l’oppose à Google s’agissant de la numérisation et de la diffusion sur internet de plusieurs milliers d’ouvrages dont le Groupe La Martinière détient les droits d’auteur.
Google a été condamné par le Tribunal de grande instance de Paris le 18 décembre 2009 pour contrefaçon de droits d’auteur.
Le tribunal a alloué à trois sociétés d’édition du Groupe La Martinière la somme de 300.000 euros de dommages et intérêts sur la base de 300 titres, et prononcé contre Google une interdiction de poursuivre ses agissements de numérisation et de diffusion sous astreinte de 10.000 euros par jour de retard, ainsi que la publication du jugement dans trois journaux et sur la page d’accueil du site « Google Recherche de Livres ».
Ce jugement est immédiatement exécutoire.
Google a annoncé son intention de faire appel de cette décision de condamnation.