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Julia Novak

L’optimisation fiscale de la propriété d’oeuvres d’art

Article de Julia Novak, Entertainment Droit, Médias, Art & Culture | Law, Media, Art & Culture, Novembre-Décembre 2017.

La propriété d’une oeuvre a des incidences fiscales pour son auteur mais également pour l’amateur d’art.
Ainsi, il convient d’envisager la fiscalité applicable à la propriété d’une oeuvre d’art détenue par son auteur, d’une part, et à la propriété de l’oeuvre détenue par un amateur, d’autre part.