Notre pôle Immobilier est l’une des équipes dédiées au secteur les plus importantes, les plus expérimentées et les plus créatives de la place.
Nous accompagnons nos clients sur tous les aspects juridiques et fiscaux de leurs opérations immobilières de l’acquisition d’un immeuble, sa construction et la conclusion de baux jusqu’aux opérations complexes et structurées portant sur des portefeuilles de sociétés, le financement, les opérations de restructuration et la création de fonds d’investissement (réglementés ou non, OPCI ou autres). Nous intervenons sur toutes les classes d’actifs y compris l’hôtellerie. Nous avons développé des relations étroites avec plusieurs cabinets étrangers de premier plan avec lesquels nous intervenons sur des opérations immobilières transnationales. Nous avons assisté nos clients sur certaines des opérations les plus significatives du marché immobilier des dernières années.
Nous intervenons sur tous types de transactions qu’elles portent sur des immeubles ou sur des titres de sociétés que ce soit à l’acquisition ou à la vente (audit, négociations, rédaction des accords, structuration). Nous intervenons également dans la mise en place de partenariats et de pactes d’associés.
Nous conseillons nos clients, qu’ils soient investisseurs, promoteurs ou utilisateurs, dans le cadre de la négociation et de la rédaction de tous types de baux, y compris de baux en l’état futur d’achèvement, sur tous types d’actifs. Nous accompagnons également les assets managers dans la gestion et la mise en valeur de leurs actifs.
Nous conseillons des banques, des mezzaneurs et des emprunteurs dans le cadre de la structuration, la mise en place, la négociation et la rédaction de tous types de financements structurés de transactions immobilières, y compris au travers d’émissions obligataires. Nous revoyons les aspects fiscaux de ces opérations.
Nous assistons nos clients sur la structuration juridique et fiscale de leurs transactions immobilières françaises ou internationales, y compris au travers de la création de véhicules réglementés. Nous intervenons ainsi dans le cadre des remontées de flux de trésorerie et des modélisations financières et également lors des opérations de restructurations (apports, fusions, obtention d’agréments fiscaux…).
Nous assistons nos clients gestionnaires et investisseurs dans la structuration, la gestion et la commercialisation de leurs fonds d’investissent immobiliers, en particulier OPCI, SCPI, FPCI et SIIC. Nous accompagnons également les sociétés de gestion sur toutes les problématiques réglementaires liées à leur agrément, organisation et passeports.
Nous assistons nos clients sur tous les aspects de fiscalité générale et immobilière (TVA, droits d’enregistrement, IS, TCB, TSBCE, taxe annuelle de 3%…) et dans le cadre de leurs relations avec l’administration fiscale, que ce soit au stade de la vérification fiscale, des propositions de rectification ou des contentieux.
Nous accompagnons des promoteurs et investisseurs à tous les stades des opérations de développement des opérations immobilières et les assistons dans le cadre de la négociation de tous types d’accords à cette occasion (CPI, VEFA, MOD, BEFA, assistance à maîtrise d’ouvrage, contrats de maîtrise d’œuvre, contrats d’entreprises…). Nous les assistons également concernant les aspects fiscaux de ces opérations (TCB notamment).
Nous assistons nos clients sur les aspects de droit de l’environnement de leurs opérations immobilières et notamment dans le cadre d’audits.
Nous conseillons nos clients dans le cadre de leurs contentieux immobiliers, principalement pour le compte d’investisseurs, en veillant à être très attentifs au sujet délicat des conflits d’intérêts.
