Responsable :   Bradley Joslove

Le département Nouvelles Technologies, dirigé par Bradley Joslove, compte parmi les plus réputés du marché français et a développé une pratique de premier ordre qui a suivi toutes les évolutions du secteur. L’équipe conseille aussi bien les groupes prestataires de services, parmi lesquels certains des principaux acteurs de l’industrie, que les groupes faisant appel à ces services, français ou étrangers.

L’équipe a tout d’abord une très forte activité dans le domaine de l’informatique, de l’Internet, du commerce électronique et de la sécurité des systèmes d’information, couvrant ainsi les principales opérations dans ces domaines :

Informatique : contrats de développement, d’intégration, de licence, de distribution, de maintenance, d’assistance, d’infogérance, de fourniture de services en ASP, etc.

Internet et commerce électronique : contrats de développement de sites web, contractualisation de projets multimédia, rédaction de conditions contractuelles pour la fourniture de services en ligne, etc.

Sécurité des systèmes d’information : conseil relatif aux obligations en matière de données personnelles (notamment en relation avec la CNIL), de cryptologie (pour les déclarations et autorisations des services et des produits de cryptologie), et la lutte contre le piratage de logiciels.

Le département intervient également en droit des télécommunications, où il conseille les prestataires pour leur accession aux marchés et la contractualisation de leurs opérations :

Contractualisation d’opérations de fourniture de services de téléphonie fixe ou mobile, de service par satellite ou câble, et de conception d’architecture de réseaux et de revente de services

Participation aux opérations de fusions acquisitions, de restructurations et de partenariats industriels et commerciaux impliquant les principaux intervenants du marché des télécommunications

Travail en étroite collaboration avec le département de droit public et concurrence pour traiter les dossiers impliquant concessions de services publics, droits de passage, ententes et concentrations

L’équipe Nouvelles Technologies a enfin développé une importante pratique dans le domaine des opérations d’externalisation, nationales et internationales, portant principalement sur les moyens de télécommunication et de l’informatique. Les projets d’externalisation des moyens de télécommunication de l’entreprise pour lesquels l’équipe intervient peuvent être globaux (externalisation de l’ensemble des services de téléphonie fixe, mobile, locale, centres d’appels, transport de données, paging, videoconférences, etc.) ou partiels (portant uniquement sur des réseaux privés virtuels, des centres d’appels, des intranets, de l’infogérance, l’hébergement ou la gestion des bases de données).

Exemples de missions réalisées par le département