Réhabilitation et gestion des sites et sols pollués: dernières évolutions réglementaires et jurisprudentielles
Auteur :
Jérôme Michel et Jean-Pierre Delvigne
Date :
17 janvier 2012
Place :
Franklin
Theme :
Les dernières évolutions réglementaires (rôle et pouvoirs du préfet et du maire, la réforme des garanties financières)- Les dernières évolutions jurisprudentielles (l’obligation d’information, la remise en état )
Titre :
Droit des installations classées
Auteur :
Jean-Pierre Delvigne
Date :
22 septembre 2011
Place :
CFDE
Theme :
Responsabilité civile, pénale et administrative en droit des installations classées.
Titre :
Sites et sols pollués
Auteur :
Jérôme Michel et Jean-Pierre Delvigne
Date :
21 septembre 2011
Place :
DII
Theme :
Dernières avancées réglementaires et jurisprudentielles – Nos obligations en matière de remise en état de sites pollués- Dans quels cas notre responsabilité peut-elle être engagée – Comment sécuriser les opérations d’acquisition et de cession de sites pollués.
Titre :
Sites et sols pollués
Auteur :
Jérôme Michel et Jean-Pierre Delvigne
Date :
19 septembre 2011
Place :
SNCF
Theme :
Cadre européen et national en matière de gestion des sites et sols pollués – Nos nouvelles obligations en matière de remise en état de sites pollués- Prévenir les risques de mise en jeu de notre responsabilité civile, pénale et administrative – Optimisation de la rédaction des clauses de garantie de passif et sécurisation des opérations d’acquisition et de cession de sites pollués – Réhabilitation des friches industrielles.
Titre :
Droit des déchets
Auteur :
Jérôme Michel et Jean-Pierre Delvigne
Date :
8 juillet 2011
Place :
DII
Theme :
Panorama rapide des réglementations européennes et françaises en matière de prévention et de gestion des déchets – Focus sur l’ordonnance du 17 décembre 2010 –Maitriser le cadre et les innovations majeures de la nouvelle directive du 24 novembre 2010.
Titre :
Quelques clefs pour la réalisation d’un projet photovoltaïque
Auteur :
Jérôme Michel et Jean-Pierre Delvigne
Date :
8 avril 2010
Place :
Franklin
Theme :
Raccordement et tarifs : étapes et « chausse-trappes » . Risques et enjeux juridiques dans la négociation des baux.
Titre :
Actualités sociales
Auteur :
Claire Fougea
Date :
29 janvier 2010
Place :
Franklin
Theme :
Réduction d’effectifs, l’après négociation sur l’emploi des séniors ;
procédure de reconnaissance accident du travail et maladie professionnelle ; formation professionnelle : les nouveautés de la loi du 24 novembre 2009 ; enjeux de l’année 2010 : stress et harcèlement sur le lieu de travail